Aller au contenu principal Aller au pied de page
lieutades-fr.net15.eu
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
    • Réunion du conseil municipal
    • Les délibérations
    • Budgets et comptes financiers uniques
    • Démarches en ligne
  • Vie de la commune
    • Associations
    • Club des ainés ruraux
    • Comité des fêtes
    • Tarifs municipaux
    • Etat civil
    • Demande d'urbanisme
  • Découvrir Lieutades
    • Hébergements
    • Historique
    • Cartes postales
  • Contact
Menu
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
    • Réunion du conseil municipal
    • Les délibérations
    • Budgets et comptes financiers uniques
    • Démarches en ligne
  • Vie de la commune
    • Associations
    • Club des ainés ruraux
    • Comité des fêtes
    • Tarifs municipaux
    • Etat civil
    • Demande d'urbanisme
  • Découvrir Lieutades
    • Hébergements
    • Historique
    • Cartes postales
  • Contact
Mairie de Lieutades dans le Cantal 15
Mairie de Lieutades dans le Cantal 15
Mairie de Lieutades dans le Cantal 15
  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

logo pied de page

10 place du Bourg - 15110 Lieutades
04.71.73.80.62

La mairie est ouverte
Lundi & vendredi : 9h - 12h / 14h 17h
Mercredi : 9h à 12h

Nous contacter

  • Mentions légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation